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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D
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7 BOUTONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7 BOUTONS
C.M.D. S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1378071
Date de dépôt :
05/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/1996
7 BOUTONS de C.M.D

Présentation de la marque 7 BOUTONS

Déposée le 5 novembre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 BOUTONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.M.D domicilié(e) Z.I. Fonlabour, 81000 ALBI. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque 7 BOUTONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7 BOUTONS est expirée depuis le 5 novembre 1996.

C.M.D a également déposé les autres marques suivantes : LES TOQUES DU NORD , une Planète Verte , CMD


C.M.D. S.A.R.L. - Z.I. Fonlabour, 81000 ALBI. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Vêtements, y compris articles chaussants et couvrants pour hommes, femmes et enfants.